Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 29 mai 2024 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – TIRAGE AU SORT DE LA LISTE COMMUNALE DES JURES D’ASSISES PAR PROCEDE INFORMATIQUE
B – INFORMATIONS DIVERSES
C – QUESTIONS ORALES
D – FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE
1. Remplacement d’un adjoint démissionnaire.
2. Désignation d’un conseiller municipal à la SPLA ViaSilva en remplacement de M. GODEFROY.
E – URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Vente d’une portion d’espace vert à un riverain – 112 route de Fougères.
2. Dénomination du square du Chêne Germain.
3. Lotissement Le Haut Grippé – Convention de projet urbain partenariat avec le groupe Launay (îlots A et C7) – Avenant n°1.
4. Convention fixant les conditions générales de préparation et d’exécution de l’enquête familles 2025.
F – DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIE
1. Convention de servitudes entre la commune de Cesson-Sévigné et Enedis pour l’alimentation d’une maison individuelle – La Frinière.
G – CULTURE
1. Participation financière aux interventions en milieu scolaire.
2. Projet d’établissement 2024-2030 de l’école des arts – Demande de classement « conservatoire à rayonnement communal » auprès du ministère de la culture.
3. Règlement intérieur de l’école des arts – Révision.
4. Charte des collections de la médiathèque.
5. Programmation culturelle 2024-2025 et tarifs afférents.
H – VIE ASSOCIATIVE, SPORTS ET LOGISTIQUE
1. Dispositifs prévisionnels de secours liés au parcours de la flamme olympique en Ille et Vilaine le 1er juin 2024 – Convention relative à la mise en place d’un partenariat.
2. Convention d’objectifs 2021-2022 à 2024-2025 avec la SASU Les Irréductibles Cesson Rennes Métropole handball – Avenant n°2.
3. Jeux olympiques et paralympiques 2024 – Convention de partenariat entre la ville de Cesson Sévigné et les partenaires locaux.
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I – AFFAIRES GENERALES
1. Remboursement d’un sinistre non couvert par l’assurance.
2. Protocole d’accord transactionnel avec la société Eiffage route Ile-de-France / Centre Ouest.
3. Modification du tableau des effectifs.
J – FINANCES ET BUDGET
1. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs 2025.
2. Gardiennage de l’église communale – Montant de l’indemnité annuelle 2024.
3. Décision modificative n°1 au budget principal.
4. Tarifs municipaux 2024/2025 et 2025.
Fait à Cesson-Sévigné, le 23 mai 2024
Le Maire,
Jean-Pierre SAVIGNAC