Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 26 juin 2024 à 19 h à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – INFORMATIONS DIVERSES
B – QUESTIONS ORALES
C – URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Dénomination d’une voie interne liée à une opération d’aménagement manoir de la Monniais.
D – PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Mise à disposition d’agents communaux à l’école Notre-Dame – Renouvellement de la convention.
2. Renouvellement de la délégation de service public pour la gestion de la micro-crèche 71 rue de Rennes – Approbation du choix du délégataire.
3. Règlement intérieur des accueils périscolaires, des accueils de loisirs et de la restauration.
E – VIE ASSOCIATIVE, SPORTS ET LOGISTIQUE
1. Convention de partenariat entre le Pôle Saint-Hélier et la Ville de Cesson-Sévigné.
2. Convention de partenariat entre la ville de Cesson-Sévigné, Office santé et Cloverleaf dans le cadre de la grande cause nationale du sport.
F – AFFAIRES GENERALES
1. Mise à disposition d’un agent au fonds de dotation culturel Arbennig.
2. Modification du tableau des effectifs.
G – FINANCES ET BUDGET
1. Projet de travaux de rénovation thermique halle des sports – Modalités de financement.
Fait à Cesson-Sévigné, le 20 juin 2024
Le Maire,
Jean-Pierre SAVIGNAC
