Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 2 octobre 2024 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – INFORMATIONS DIVERSES
B – QUESTIONS ORALES
C – FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE
1. Désignation des membres du Conseil municipal dans les commissions municipales permanentes et désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Mises à jour.
D – URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Réalisation de la ligne à grande vitesse – Echange foncier des délaissés SNCF.
2. Inventaire des zones humides – Avis de la commune sur les actualisations.
3. Convention de suivi d’études/travaux et de transfert de propriété ZAC Atalante ViaSilva, îlot C1 – Réalisation d’une voie d’accès et de desserte, de chemins et d’espaces verts d’accompagnement.
4. Zone à faibles émissions-mobilité (ZFE-m) – Avis du Conseil municipal.
E – VIE ASSOCIATIVE, SPORTS ET LOGISTIQUE
1. Contrat de partenariat entre la ville de Cesson-Sévigné, la banque populaire Grand Ouest, la Casden banque populaire et l’Acef Grand Ouest dans le cadre de la grande cause nationale du sport et les jeux olympiques et paralympiques 2024.
F – PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Information : point sur les effectifs scolaires à la rentrée de septembre 2024.
2. Personnels encadrant les élèves en situation de handicap durant la pause méridienne – Mise en place d’une convention de prise en charge financière par l’Etat.
3. Frais de fonctionnement pour les élèves extérieurs scolarisés à Cesson-Sévigné pour l’année scolaire 2023-2024.
4. Renouvellement de la concession de service public pour la gestion de la micro-crèche place de Waltrop – Saisine de la Commission consultative des services publics publics locaux et du Comité social territorial.
G – CULTURE
1. Accueil du chanteur Ben Mazué dans le cadre de la saison culturelle 2025-2026.
H – AFFAIRES GENERALES
1. Remboursement d’un sinistre non couvert par l’assurance.
2. Festival des mini-entreprises 2024 à la Glaz Arena – Mise en place d’une convention de partenariat entre la ville de Cesson-Sévigné et l’association Entreprendre pour apprendre Bretagne.
3. Règlement intérieur de l’Espace de Grippé – Modification.
4. Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre de gestion 35.
5. Modification du tableau des effectifs.
I – FINANCES ET BUDGET
1. Fiscalité directe locale – Dispositifs fiscaux instaurés par la commune – Suppression de l’abattement de 30% de la base d’imposition à la taxe foncière sur les propriétés bâties des logements faisant l’objet d’un bail réel solidaire territorial.
Fait à Cesson-Sévigné, le 26 septembre 2024
Le Maire,
Jean-Pierre SAVIGNAC
