Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 26 mars 2025 à 19 h salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – INFORMATIONS DIVERSES
B – QUESTIONS ORALES
C – URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Dénomination de diverses voies du territoire communal.
2. Plan Local de l’Habitat 2023-2028 – Approbation.
D – PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Dotations annuelles allouées aux établissements scolaires publics du 1er degré – Année 2025.
2. Participation aux frais de fonctionnement de l’école Notre-Dame – Année 2025.
3. Réhabilitation et extension du groupe scolaire Beausoleil – Organisation du concours restreint de maîtrise d’œuvre et élection de la commission d’appel d’offres ad hoc pour le concours restreint de maîtrise d’œuvre.
E – SECURITE ET PREVENTION
1. Vidéo protection – Avenant à la convention de mise à disposition des supports d’éclairage public de Rennes Métropole.
F – CULTURE
1. Règlement intérieur de la médiathèque – Révision.
G – AFFAIRES GENERALES
1. Règlement du cimetière de la Chalotais – Cesson-Sévigné.
2. Information – Mise à disposition de personnel communal.
3. Protection sociale complémentaire – Risque santé.
4. Plafonnement des frais de mission dans le cadre du repérage des spectacles au festival d’Avignon en juillet 2025.
5. Modification du tableau des effectifs.
H – FINANCES ET BUDGET
1. Dispositif d’achats centralisés Regate – Approbation d’un avenant n°1 à la convention d’adhésion.
2. Comptes financiers uniques (CFU) 2024 – Budget principal de la Ville et budget annexe « Energies renouvelables ».
3. Bilan des acquisitions et cessions foncières de la Ville en 2024 – Approbation.
4. Budget annexe « Energies renouvelables » – Vote du budget primitif 2025.
5. Budget principal – Vote du budget primitif 2025.
6. Taux de fiscalité directe locale 2025.
7. Attribution des subventions aux associations 2025.
8. Budget principal – Autorisations de programmes / Crédits de paiement 2025.
Fait à Cesson-Sévigné, le 20 mars 2025
Le Maire,
Jean-Pierre SAVIGNAC
